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Réseaux de robots et revenus, Robots et influence sur les réseaux sociaux : la menace fantôme

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Sera-t-il envisageable de taxer ces nouveaux conducteurs? Pourquoi envisager la taxation des robots II? Pourquoi envisager une telle taxe?

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Face à cela, se développera un besoin accru de financement de la formation et la reconversion des travailleurs. Comment taxer les robots?

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Plusieurs manières de taxer la robotique peuvent être envisagées. À supposer que soit attribuée à celle-ci une personnalité juridique et fiscale propre, plusieurs problématiques seront rencontrées.

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Quel revenu taxer? Le Professeur Oberson préconise de retenir pour assiette un salaire théorique [17].

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  • Par Sarah Sermondadaz le

Celui-ci pourrait être déterminé par référence au salaire attribué à une personne physique pour la réalisation de tâches identiques, par équivalence. La question de la manière de recouvrer cet impôt est également à déterminer, le Professeur Oberson préconise pour sa part un prélèvement à la source, de manière opportune.

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Or, la France connaît déjà un retard en matière de robotisation [19]. Propos conclusifs Le sujet de la taxation des robots trouve son essence dans la personnification du robot, et le réflexe du juriste à vouloir attribuer une personnalité juridique à tout [24].

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Bensamoun, G. Elle fait remonter son origine aux années avec la proposition de cotisation Rose soutenue par John Mitchell et visant à assurer la concurrence loyale entre humains et machines, D.

Bensoussan, A.

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  • Usage légitime[ modifier modifier le code ] Sur IRC, leur usage est de gérer des canaux de discussions, ou de proposer aux utilisateurs des services variés, tels que des jeux, des statistiques sur le canal, etc.

Bensoussan, Droit des robots, Manuel Lacrier, Siquier Delot, précit. Oberson, précit.

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Passet, précit. Pour approfondir le sujet, voir : X.